Le client reconnaît qu'il a lu et accepté l'ensemble des présentes conditions lorsqu'il valide sa commande auprès de Brume records. Les dispositions suivantes constituent un contrat établissant les conditions générales de vente . Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales. Identification du vendeur : Brume records association.( Association loi 1901 à but non lucratif ) Siège : Gwenn Tremorin Résidence Le Palacio 3 Place des Féderés 93160 Noisy le Grand / France Tél. : +33 (0)6.20.85.20.89 E-mail : contact@brumerecords.com Moyens de commande : Les commandes peuvent s'effectuer par courier electronique à l'adresse suivante : admin@brumerecords.com ou par corespondance postale. Aucune prise de commande et aucune livraison ne sera effectuée directement au siège de l'association. Mode de paiement : Le règlement peut s'effectuer par cheque ( france uniquement )ou especes ( euros ) par courier postal à l'adresse du siege social, ou par paiement electronique via Paypal. Paiement sécurisé : Le règlement peu s'effectuer en ligne via Paypal par carte de crédit et s' effectue directement entre le client et Paypal. Cette opération s'effectue par liaison sécurisée de type SSL (Secure Socket Layers), qui permet de crypter de façon très sûre les informations confidentielles transitant sur Internet. Le client fourni uniquement à Paypal son numéro de carte bancaire et sa date limite de validité. Brume records n'a aucune connaissance de ces informations confidentielles, et donc ne détient aucun fichier ou base de données contenant les numéros de carte bancaire de ses clients. Toute question à ce sujet peut être adressé à Paypal . Prix : Les prix des articles sont exprimés en Euros TTC. Les prix sont garantis, sauf erreur d'impression. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des articles du catalogue. Le paiement de la totalité du prix est payable au plus tard à la livraison des articles. Frais de port et livraison : Les frais de port sont inclus dans les prix indiqués. Les envois en France métropolitaine sont effectués en tarif economique. Les envois internationaux sont effectués soit en Lettre "prioritaire", soit en Colis International . Pour toute demande d'envoi recommandé ou en envoi prioritaire, il vous sera demandé une participation aux frais supplementaires de 5 euros. Si l'acheteur ne s'acquite pas de sa participation de 5 Euros aux frais d'envoi recommandé, Brume records décline toute responsabilités en cas de perte ou de vol . Confidentialité : Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande. Cependant, Brume records tient confidentiel tous les renseignements fournis par ses clients. Brume records s'engage à ne pas vendre ou céder les coordonnées de ses clients à aucune autre société ni aucune tierce personne, et pour quelque motif que ce soit. Le fichier clients de Brume records ne sera pas utilisé à des fins publicitaires autre que Brume records. Informatique et libertés : Conformément à la loi française "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, un client de Brume records dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des informations le concernant. Le client doit écrire à l'association pour exercer ce droit. Propriété intellectuelle : Les reproductions de textes, d'éléments graphiques ou d'extraits d'oeuvres sur le site Brume records restent la propriété des éditeurs ou des auteurs, et ne sont reproduites par Brume records qu'à des fins de vente des éditions originales fournies par les éditeurs. Toute autorisation de reproduction même partielle devra être soumise aux ayant-droits. Preuve : Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Brume records dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes, et des paiements intervenus entre les parties. Loi applicable : Le présent contrat est soumis à la loi française. Il en est ainsi tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.